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Communauté économique européenne et Union européenne

Présentation des notices

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  • 1489200205 AR 216 à 220, 222 à 234, 242 à 268, 270 à 271, 336, 341 à 343, 345 à 346, 367 à 381, 14189200205 AR 226
    Titre : 3 Politiques communautaires
    Date : 1957/1998

    • 1489200205 AR 242 à 262, 341 à 342, 367 à 381
      Titre : 3.4 Politique monétaire
      Date : 1961/1998

      • 1489200205 AR 245 à 252, 341 à 342
        Titre : 3.4.2 Fonds européen de coopération monétaire (FECOM)
        Date : 1961/1994

        • 1489200205 AR 342
          Titre : Fonds européen de coopération monétaire, financement du fonds : correspondance, note, procès-verbal, rapport, presse, communiqué de presse, état, JO, bulletin, juil.1978-déc.1992 ; directives : directive, décision, note, correspondance, projet, compte rendu, nov.1973-avr.1991 ; décisions : décision, correspondance, procès-verbal, note, juin.1973-sept.1992.
          Date : 1973-1992

      • 1489200205 AR 253 à 254
        Titre : 3.4. 3 Politique commune à l’égard des autres monnaies
        Date : 1974/1987

        • 1489200205 AR 253
          Titre : Politique commune à l'égard du dollar US, travaux du Comité monétaire et notes de la Commission : note, compte rendu, procès-verbal, avis, mémorandum, projet, oct.1979-fév.1984 ; travaux du Comité des Gouverneurs : procès-verbal, note, état, rapport, correspondance, télégramme, oct.1979-fév.1984.
          Date : 1979-1984

        • 1489200205 AR 254
          Titre : Politique commune à l'égard du dollar US, mise en oeuvre (accord de mars 1975) : correspondance, note, rapport, compte rendu, procès-verbal, JO, mémorandum, télégramme, exposé, sept.1974-nov.1976 ; divers (notes de la Banque de France, presse) : note, communiqué de presse, bulletin, presse, déclaration, JO, sept.1979-sept.1985. Politique commune à l'égard du yen japonais, divers : note, correspondance, rapport, janv.-fév.1987.
          Date : 1974-1987

      • 1489200205 AR 255 à 258
        Titre : 3.4.4 Projets d’Union économique et monétaire (UEM)
        Date : 1969/1979

        • 1489200205 AR 255
          Titre : Projet d'Union économique et monétaire, 1ère étape : publication, note, rapport, projet, correspondance, communiqué de presse, bulletin, JO, mémorandum, exposé, déclaration, presse, avis, télégramme, décision, discours.
          Date : 1969-1973

        • 1489200205 AR 256
          Titre : Projet d'Union économique et monétaire, communication de la Commission au Conseil (2ème étape) : rapport, note, compte rendu, procès-verbal, projet, correspondance, programme d'action, communiqué de presse, bulletin, avis, résolution, mars 1973-mai 1978 ; groupe de réflexion " Union économique et monétaire 1980 " : note, rapport, correspondance, bulletin, JO, juil.1974-juin 1975.
          Date : 1973-1978

        • 1489200205 AR 257
          Titre : Projet d'Union économique et monétaire, mise en oeuvre du passage à la 2ème étape : JO, directive, projet, note, rapport, résolution, correspondance, décision, janv.1973-mars 1979 ; travaux du Comité des représentants permanents (2ème étape) : note, bulletin, correspondance, compte rendu, rapport, juil.1973-janv.1975 ; communication Fourcade : déclaration, exposé, note, sept.-nov.1974 ; plan Duisenberg : discours, correspondance, rapport, note, juil.1976-janv.1977 ; conférence Jenkins : bulletin, discours, note, communiqué de presse, oct.-nov.1977.
          Date : 1973-1979

        • 1489200205 AR 258
          Titre : Projet d'Union économique et monétaire, études générales : rapport, note, bulletin, étude, publication, correspondance, compte rendu, exposé, rapport, presse, avis, projet.
          Date : 1970-1979

      • 1489200205 AR 259 à 260
        Titre : 3.4.5 Projet de Fonds monétaire européen (FME)
        Date : 1978/1986

        • 1489200205 AR 259
          Titre : Projet de Fonds monétaire européen, travaux préparatoires : note, état, télégramme, compte rendu, rapport, déclaration.
          Date : 1978-1981

        • 1489200205 AR 260
          Titre : Projet de Fonds monétaire européen, travaux du Comité des Gouverneurs : compte rendu, note, correspondance, déclaration, bulletin, procès-verbal, nov.1979-nov.1980 ; position française : note, compte rendu, étude, rapport, juil.1978-oct.1980 ; divers : étude, note, communiqué de presse, bulletin, juin 1979-déc.1986.
          Date : 1978-1986

      • 1489200205 AR 261 à 262
        Titre : 3.4.6 Réflexions communautaires sur le Système monétaire international (SMI)
        Date : 1961/1970

        • 1489200205 AR 261
          Titre : Politique économique et monétaire, réflexions communautaires sur le Système monétaire international : bulletin, déclaration, communiqué de presse, allocution, note, compte rendu, rapport, état.
          Date : 1961-1965

        • 1489200205 AR 262
          Titre : Politique économique et monétaire, réflexions communautaires sur le Système monétaire international : note, bulletin, presse, rapport, compte rendu, correspondance, mémorandum, communiqué de presse, déclaration, état, projet de loi, avis, projet d'amendement.
          Date : 1962-1970

    • 1489200205 AR 263
      Titre : 3.5 Politique énergétique
      Date : 1959/1969

    • 1489200205 AR 264 à 268, 270, 343, 345 à 346
      Titre : 3.6 Politique économique
      Date : 1962/1996

      • 1489200205 AR 264
        Titre : 3.6.1 Coordination
        Date : 1969/1987

        • 1489200205 AR 264
          Titre : Politique économique, coordination : presse, exposé, bulletin, JO, projet, note, correspondance, décision, télégramme, compte rendu, rapport, procès-verbal, communiqué de presse, résolution, étude, déclaration, avis.
          Date : 1969-1987

      • 1489200205 AR 265 à 266
        Titre : 3.6.2 Situation
        Date : 1978/1986

      • 1489200205 AR 267
        Titre : 3.6.3 Programmation de la politique économique à moyen terme
        Date : 1962/1982

      • 1489200205 AR 268, 343
        Titre : 3.6.4 Prêts communautaires
        Date : 1974/1989

        • 1489200205 AR 268
          Titre : Politique monétaire, généralités sur les taux d'intérêts : procès-verbal, note, correspondance, rapport, télégramme, décision, compte rendu, presse, bulletin, état, mai 1974-oct.1984. Mécanismes de crédit, propositions d'aménagements : correspondance, note, presse, procès-verbal, discours, compte rendu, rapport, télégramme, projet, nov.1976-juin 1989.
          Date : 1974-1989

        • 1489200205 AR 343
          Titre : Politique de prêts et d'emprunts, rapports de la Commission au Parlement européen : correspondance, rapport, publication, note, JO, proposition de décision, sept.1977-déc.1988 ; modalités des prêts : avis, note, télégramme, proposition de règlement, JO, règlement, décision, correspondance, mémorandum, résolution, bulletin, rapport, communiqué de presse, déc.1978-mars 1986.
          Date : 1977-1988

      • 1489200205 AR 270, 345 à 346
        Titre : 3.6.5 Emprunts communautaires
        Date : 1974/1996

        • 1489200205 AR 270
          Titre : Emprunts communautaires, travaux préparatoires : note, compte rendu, communiqué de presse, télégramme, presse, bulletin, avis, procès-verbal, déclaration, rapport, correspondance, projet, janv.1974-janv.1975. Emprunt de la CEE, nouvel instrument communautaire d'emprunt (" facilité Ortoli ") : rapport, note, compte rendu, projet, avis, télégramme, résolution, bulletin, presse, JO, mai 1977-nov.1978 ; ajustement, financement et endettement extérieur : note, état, mémorandum, compte rendu, correspondance, rapport, procès-verbal, juil.1982-déc.1985.
          Date : 1974-1985

        • 1489200205 AR 345
          Titre : Emprunts communautaires, textes officiels : texte officiel, proposition de règlement, note, JO, règlement, correspondance, télégramme, bulletin, rapport, oct.1974-fév.1992 ; généralités : presse, note, correspondance, sept.1975-déc.1993 ; mise en oeuvre : note, compte rendu, correspondance, communiqué de presse, procès-verbal, rapport, JO, bulletin, déclaration, décision, convention, presse, mai 1975-juin 1975 ; aménagements : correspondance, règlement, déclaration, résolution, rapport, proposition de règlement, bulletin, presse, note, projet d'avis, compte rendu, projet de rapport, janv.1978-avr.1985.
          Date : 1974-1993

        • 1489200205 AR 346
          Titre : Emprunts communautaires, lancement des emprunts : correspondance, décision, proposition de décision, bulletin, note, procès-verbal, JO, compte rendu, presse, avr.1975-juin 1977 ; gestion par le FECOM : procès-verbal, note, correspondance, rapport d'activité, statistique, projet de rapport, janv.1977-janv.1996 ; Nouvel Instrument communautaire : note, presse, correspondance, décision, JO, bulletin, texte officiel, projet de décision, compte rendu, résolution, rapport, communiqué de presse, déclaration, exposé, avis, fév.1978-mars 1990.
          Date : 1975-1996

    • 1489200205 AR 271
      Titre : 3.7 Coopération politique
      Date : 1972/1976

      • 1489200205 AR 271
        Titre : Coopération politique, rapport Tindemans : note, discours, bulletin, presse, communiqué de presse, rapport, compte rendu, déc.1975-nov.1976 ; divers : note, bulletin, mars 1972-mai 1974.
        Date : 1972-1976

  • 1489200205 AR 272 à 281
    Titre : 4 Système communautaire de change
    Date : 1964/1996

    • 1489200205 AR 272
      Titre : Système communautaire de change, crise de 1971 sur l'inconvertibilité du dollar US : bulletin, note, résolution, correspondance, rapport, presse, août-oct.1971. Système communautaire de change, serpent monétaire (Accord de Bâle du 24 avril 1972) : correspondance, rapport, bulletin, note, procès-verbal, JO, exposé, presse, communiqué de presse, déclaration, accord, compte rendu, résolution, mémorandum, télégramme, mars 1972-nov.1978.
      Date : 1971-1978

    • 1489200205 AR 273
      Titre : Système communautaire de change, serpent monétaire (Accord de Bâle du 24 avril 1972) : correspondance, rapport, bulletin, note, procès-verbal, JO, exposé, presse, communiqué de presse, déclaration, accord, compte rendu, résolution, mémorandum, télégramme.
      Date : 1972-1979

    • 1489200205 AR 274
      Titre : Système communautaire de change, interventions communautaires : note, rapport, correspondance, télégramme, procès-verbal, compte rendu, bulletin, mémorandum, presse, communiqué de presse, état.
      Date : 1970-1988

    • 1489200205 AR 275
      Titre : Système communautaire de change, interventions communautaires : note, mémorandum, état, correspondance, télégramme, presse, bulletin.
      Date : 1973-1976

    • 1489200205 AR 276
      Titre : Système communautaire de change, travaux communautaires (dont Comité Ansiaux) : bulletin, correspondance, JO, rapport, note, projet, procès-verbal, compte rendu, déclaration, mémorandum, presse, juin 1970-juil.1977.
      Date : 1970-1977

    • 1489200205 AR 277
      Titre : Système communautaire de change, travaux communautaires : note, compte rendu, correspondance, rapport, procès-verbal, projet, bulletin, janv.-août 1978.
      Date : 1978-1978

    • 1489200205 AR 278
      Titre : Système communautaire de change, statistiques sur les interventions et les mouvements de réserve : note, état, mars 1989-mars 1992.
      Date : 1989-1992

    • 1489200205 AR 279
      Titre : Système communautaire de change, statistiques sur les interventions et les mouvements de réserve : note, état, correspondance, rapport, fév.1994-janv.1996.
      Date : 1994-1996

    • 1489200205 AR 280
      Titre : Régimes des changes, fonctionnement : note, JO, discours, bulletin, presse, étude, rapport, correspondance, janv.1964-sept.1971. Marchés des changes, évolution : rapport, compte rendu, correspondance, note, presse, déc.1975-janv.1979.
      Date : 1964-1979

    • 1489200205 AR 281
      Titre : Système communautaire de change, études générales : note, presse, déclaration, bulletin, rapport, étude, juil.1972- avr.1978 ; accord de garantie de change : note, communiqué de presse, correspondance, accord, résolution, projet, compte rendu, télégramme, rapport, décision, état, nov. 1972-avr.1979.
      Date : 1972-1979

  • 1489200205 AR 269, 282 à 291, 344, 347 à 366
    Titre : 5 Système monétaire européen
    Date : 1964/2000

    • 1489200205 AR 347 à 348
      Titre : 5.1 Textes fondamentaux
      Date : 1972/1998

      • 1489200205 AR 347
        Titre : Système monétaire européen, textes fondamentaux : note, texte officiel, résolution, règlement, communiqué de presse, état, statistique, correspondance, directive, liste nominative, juil.1972-avr.1998 ; textes antérieurs à 1979 : note, projet de rapport, compte rendu, rapport, procès-verbal, correspondance, communiqué de presse, déclaration, exposé, texte officiel, JO, avr.1972-1979
        Date : 1972-1998

      • 1489200205 AR 348
        Titre : Système monétaire européen, textes antérieurs à 1979 : procès-verbal, note, rapport, correspondance, proposition d'amendement, télégramme, projet de rapport, liste nominative, règlement, projet d'avis, compte rendu, avis, JO, proposition de règlement, déclaration.
        Date : 1975-1979

    • 1489200205 AR 291, 349 à 353
      Titre : 5.2 Renforcement et réformes du SME
      Date : 1979/1994

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